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Arrêté du 25 septembre 2020

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2023

Créé le 7 octobre 2020 · Abrogé le 1 janvier 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur les emplois de l'action sociale

Résumé. Un arrêté est publié pour mettre à jour les emplois dans l'action sociale des ministères concernés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 7 octobre 2020 au samedi 31 décembre 2022

Source : Légifrance