Abrogé10 mars 2010
Abrogé par Arrêté du 1er mars 2010 - art. 1
Créé le 29 août 2003 · Abrogé le 10 mars 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Organisation du centre d'instruction en sécurité industrielle
Résumé. L'organisation et le fonctionnement du centre d'instruction en sécurité industrielle de l'armement sont définis par une instruction spécifique.
L'organisation et le fonctionnement du centre sont fixés par instruction.