Arrêté du 26 août 2011

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du Premier ministre en date du 26 août 2011, M. Jean-Pierre GRAULE, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur départemental adjoint des territoires de la Haute-Marne.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un directeur départemental adjoint

Résumé. Un ingénieur est nommé directeur adjoint dans un département.

Par arrêté du Premier ministre en date du 26 août 2011, M. Jean-Pierre GRAULE, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur départemental adjoint des territoires de la Haute-Marne.

Historique des versions

Source : Légifrance