Arrêté du 26 août 2011

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Rectificatif au Journal officiel du 8 septembre 2011, édition électronique, texte n° 16, à l'en-tête de colonne du tableau du « 3. Branches communes aux deux subdivisions d'arme » de l'annexe III, il convient de lire :

BRANCHES

et spécialités

PRÉSIDENCE

de la commission titulaire

PRÉSIDENCE

de la commission suppléant

MEMBRES

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rectificatif à un arrêté militaire

Résumé. Un arrêté rectifie une erreur dans un tableau du Journal officiel concernant les branches communes aux deux subdivisions d'arme.
Rectificatif au Journal officiel du 8 septembre 2011, édition électronique, texte n° 16, à l'en-tête de colonne du tableau du « 3. Branches communes aux deux subdivisions d'arme » de l'annexe III, il convient de lire :
BRANCHES
et spécialités
PRÉSIDENCE
de la commission titulaire
PRÉSIDENCE
de la commission suppléant
MEMBRES

Historique des versions

Source : Légifrance