Arrêté du 26 avril 2013

Article 34

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Article 34

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 septembre 2005

Sct. TITRE Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE, Art. 1, Sct. TITRE II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION, Art. 2, Sct. TITRE III : LE TEST TECHNIQUE, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE IV : LA PRÉFORMATION - STAGE ET EXAMEN, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE V : LES CENTRES D'ENSEIGNEMENT ET D'ENTRAÎNEMENT, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION, Art. 12, Sct. TITRE VII : LE TEST DE CAPACITÉ TECHNIQUE, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE VIII : LE PREMIER CYCLE, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION, Art. 18, Sct. TITRE X : LE DEUXIÈME CYCLE, Art. 19, Sct. TITRE XI : LE TROISIÈME CYCLE, Art. 20, Art. 21, Sct. TITRE XII : LA VALIDATION DES TROIS CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN, Art. 22, Sct. TITRE XIII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 23, Art. 24, Sct. TITRE XIV : LES DISPENSES, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. TITRE XV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU, Art. 28, Sct. TITRE XVI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. Annexes

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Suppression des règles de formation pour le brevet d'éducateur sportif en ski nordique

Résumé. L'article abroge un arrêté de 2005 qui régissait la formation et les tests pour le brevet d'éducateur sportif en ski nordique.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICEArrêté du 1 septembre 2005Art. 1 : Brevet d'éducateur sportif en ski nordique de fondArrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION
- Arrêté du 1 septembre 2005
Sct. TITRE Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE, Art. 1, Sct. TITRE II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION, Art. 2, Sct. TITRE III : LE TEST TECHNIQUE, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE IV : LA PRÉFORMATION - STAGE ET EXAMEN, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE V : LES CENTRES D'ENSEIGNEMENT ET D'ENTRAÎNEMENT, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION, Art. 12, Sct. TITRE VII : LE TEST DE CAPACITÉ TECHNIQUE, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE VIII : LE PREMIER CYCLE, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION, Art. 18, Sct. TITRE X : LE DEUXIÈME CYCLE, Art. 19, Sct. TITRE XI : LE TROISIÈME CYCLE, Art. 20, Art. 21, Sct. TITRE XII : LA VALIDATION DES TROIS CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN, Art. 22, Sct. TITRE XIII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 23, Art. 24, Sct. TITRE XIV : LES DISPENSES, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. TITRE XV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU, Art. 28, Sct. TITRE XVI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. Annexes

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