Arrêté du 26 juillet 2004

Article 2

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Article 2

Les diplômes nationaux délivrés au cours des études conduisant au grade de licence sont notamment les suivants :

  • capacité en droit ;
  • diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST) ;
  • diplôme d'études universitaires générales (DEUG) ;
  • diplôme universitaire de technologie (DUT) ;
  • diplôme national de technologie spécialisé (DNTS) ;
  • diplôme d'études universitaires générales délivré dans le cadre des instituts universitaires professionnalisés ;
  • licence ;
  • licence professionnelle ;
  • licence délivrée dans le cadre des instituts universitaires professionnalisés.

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Les diplômes nationaux délivrés au cours des études conduisant au grade de licence sont notamment les suivants :

  • capacité en droit ;
  • diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST) ;
  • diplôme d'études universitaires générales (DEUG) ;
  • diplôme universitaire de technologie (DUT) ;
  • diplôme national de technologie spécialisé (DNTS) ;
  • diplôme d'études universitaires générales délivré dans le cadre des instituts universitaires professionnalisés ;
  • licence ;
  • licence professionnelle ;
  • licence délivrée dans le cadre des instituts universitaires professionnalisés.

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