V. - Association départementale de sauvegarde de l'enfant à l'adulte ADSEA, CAT, foyer d'hébergement, atelier occupationnel, 15310 Saint-Cernin
Accord d'entreprise du 15 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 26 mai 2000
V. - Association départementale de sauvegarde de l'enfant à l'adulte ADSEA, CAT, foyer d'hébergement, atelier occupationnel, 15310 Saint-Cernin
Accord d'entreprise du 15 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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V. - Association départementale de sauvegarde de l'enfant à l'adulte ADSEA, CAT, foyer d'hébergement, atelier occupationnel, 15310 Saint-Cernin
Accord d'entreprise du 15 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance