II. - Association La Rosée, établissement pour enfants
et adolescents polyhandicapés La Rosée, 64430 Banca
Accord d'entreprise du 28 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 26 mai 2000
II. - Association La Rosée, établissement pour enfants
et adolescents polyhandicapés La Rosée, 64430 Banca
Accord d'entreprise du 28 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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II. - Association La Rosée, établissement pour enfants
et adolescents polyhandicapés La Rosée, 64430 Banca
Accord d'entreprise du 28 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance