Arrêté du 26 octobre 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Association des vignobles varois (Var)

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 modifié à l'Association des vignobles varois, dont le siège social est situé aux Arcs (Var), est étendu à la cave coopérative vinicole Les Maîtres Vignerons au Beausset.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Association des vignobles varois (Var)

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 modifié à l'Association des vignobles varois, dont le siège social est situé aux Arcs (Var), est étendu à la cave coopérative vinicole Les Maîtres Vignerons au Beausset.

Historique des versions

Source : Légifrance