Arrêté du 26 septembre 2019

Chapitre II : Diplômes dans le domaine des arts plastiques

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des niveaux de diplômes en arts plastiques

Résumé. Un arrêté modifie les niveaux des diplômes dans les arts plastiques.
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Classement des diplômes d'art dans le cadre national des certifications professionnelles

Résumé. L'arrêté modifie l'article 1 pour classer les diplômes d'art au niveau 6 et ceux d'expression plastique au niveau 7.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 4 octobre 2019

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Modification des diplômes en arts plastiques

Résumé. Un arrêté du 26 septembre 2019 modifie les règles pour les diplômes dans le domaine des arts plastiques.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le vendredi 4 octobre 2019

Chapitre II : Diplômes dans le domaine des arts plastiques
Article 5
Article 6