Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Classement des diplômes d'art dans le cadre national des certifications professionnelles
Résumé. L'arrêté modifie l'article 1 pour classer les diplômes d'art au niveau 6 et ceux d'expression plastique au niveau 7.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juillet 2013Art. 1 : Structure de l'enseignement supérieur en arts plastiques
→ Version 3 : Classement des diplômes dans le cadre national des certifications professionnelles
→ Version 3 : Classement des diplômes dans le cadre national des certifications professionnelles
- Arrêté du 16 juillet 2013Art. 1
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