Arrêté du 27 août 2010

Article 2

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Article 2

Ces antennes sont implantées à Ajaccio, Bordeaux, Dijon, Fort-de-France, Lille, Lyon, Marseille, Orléans, Rennes, Strasbourg et Versailles.

En outre, l'antenne de Bordeaux dispose de deux détachements implantés à Bayonne et à Toulouse et l'antenne de Fort-de-France dispose de trois détachements implantés à Saint-Martin, à Pointe-à-Pitre et à Cayenne.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Implantation des antennes de l'OCRTIS

Résumé. L'article liste les villes où sont implantées les antennes de l'Office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants, ainsi que leurs détachements.

Ces antennes sont implantées à Ajaccio, Bordeaux, Dijon, Fort-de-France, Lille, Lyon, Marseille, Orléans, Rennes, Strasbourg et Versailles.

En outre, l'antenne de Bordeaux dispose de deux détachements implantés à Bayonne et à Toulouse et l'antenne de Fort-de-France dispose de trois détachements implantés à Saint-Martin, à Pointe-à-Pitre et à Cayenne.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 4 novembre 2018 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 29 octobre 2018art. 1 : Modification des implantations des antennes administratives

En résumé. La liste des villes où sont implantées les antennes a été élargie, avec l'ajout de plusieurs nouvelles villes et la modification des détachements de Bordeaux et Fort-de-France.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au samedi 3 novembre 2018

Modifié parArrêté du 21 décembre 2016art. 1 : Ajout d'un détachement pour l'antenne de Fort-de-France

En résumé. Le nombre de détachements de l'antenne de Fort-de-France a été augmenté, passant de deux à trois, avec un nouveau détachement à Cayenne.

En vigueur du mercredi 24 avril 2013 au samedi 31 décembre 2016

Modifié parArrêté du 15 avril 2013art. 1 : Modification des implantations des antennes administratives

En résumé. L'article ajoute les villes de Bordeaux et Fort-de-France comme lieux d'implantation des antennes, et précise les détachements pour ces deux villes.

En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au mardi 23 avril 2013

Source : Légifrance