Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux postes dans les conseils militaires
Résumé. L'arrêté modifie la composition des conseils de l'enseignement militaire supérieur en supprimant deux postes liés aux ressources humaines.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mars 2009Art. 7 : Composition du conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur
→ Version 5Arrêté du 4 mars 2009Art. 2 : Composition du conseil de l'enseignement militaire supérieur
→ Version 3
→ Version 5Arrêté du 4 mars 2009Art. 2 : Composition du conseil de l'enseignement militaire supérieur
→ Version 3
- Arrêté du 4 mars 2009Art. 7, Art. 2
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2 modifiés