Section précédente

Section suivante

Arrêté du 27 avril 2014

TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE

Abrogé28 avril 2024
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Abrogé28 avril 2024

Créé le 19 mai 2014 · Abrogé le 28 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de l'armée de terre

Résumé. L'article explique comment l'armée de terre est organisée, avec un inspecteur pour la santé et un service d'information.

L'inspection de l'armée de terre est directement subordonnée au chef d'état-major de l'armée de terre.
L'inspecteur du service de santé pour l'armée de terre est placé auprès du chef d'état-major de l'armée de terre pour remplir les missions prévues par l'arrêté du 3 janvier 2013 susvisé (Réorganisation de l'inspection de la santé des armées).
Le chef d'état-major de l'armée de terre dispose en outre du service d'information et de relations publiques de l'armée de terre dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.

Abrogé28 avril 2024

Créé le 19 mai 2014 · Abrogé le 28 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du chef d'état-major de l'armée de terre

Résumé. Le chef d'état-major de l'armée de terre a plusieurs comités et conseils pour aider à la stratégie et au fonctionnement de l'armée.

Le chef d'état-major de l'armée de terre dispose :

a) De comités pour élaborer la stratégie et conduire l'activité de l'armée de terre, dont les attributions, la composition et le fonctionnement sont fixés par instruction ;

b) Du conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de terre, dont les attributions sont fixées par arrêté ;

c) Du secrétariat permanent du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre, dont les attributions sont fixées par arrêté ;

d) Du conseil de la légion étrangère, instance militaire consultative, dont les modalités de fonctionnement sont fixées par instruction.

Abrogé depuis le dimanche 28 avril 2024

En vigueur du lundi 19 mai 2014 au samedi 27 avril 2024

TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE
Article 10
Article 11