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Arrêté du 27 décembre 1992
Titre Ier : Conditions d'hygiène applicables à bord des navires de pêche
Abrogé30 décembre 2009
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Section 1 : Conditions générales d'hygiène
Abrogé30 décembre 2009Chapitre Ier : Construction et équipement
Abrogé30 décembre 2009Chapitre II : Utilisation et entretien des locaux et du matériel
Abrogé30 décembre 2009Chapitre III : Manipulation, conservation des produits de la pêche
Abrogé30 décembre 2009Section 2 : Conditions particulières d'hygiène
Abrogé30 décembre 2009Chapitre II : Navires-viviers
Abrogé30 décembre 2009Chapitre III : Navires-cuiseurs
Abrogé30 décembre 2009Chapitre IV : Navires-congélateurs
Abrogé30 décembre 2009Chapitre V : Navires équipés pour la réfrigération en eau de mer
Abrogé30 décembre 2009Abrogé depuis le mercredi 30 décembre 2009
En vigueur du samedi 9 janvier 1993 au mardi 29 décembre 2009
Titre Ier : Conditions d'hygiène applicables à bord des navires de pêche
Section 1 : Conditions générales d'hygiène
Section 2 : Conditions particulières d'hygiène