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Arrêté du 27 décembre 1992
Section 2 : Conditions particulières d'hygiène
Abrogée30 décembre 2009
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Chapitre II : Navires-viviers
Abrogé30 décembre 2009Chapitre III : Navires-cuiseurs
Abrogé30 décembre 2009Chapitre IV : Navires-congélateurs
Abrogé30 décembre 2009Chapitre V : Navires équipés pour la réfrigération en eau de mer
Abrogé30 décembre 2009Abrogé depuis le mercredi 30 décembre 2009
En vigueur du samedi 9 janvier 1993 au mardi 29 décembre 2009
Section 2 : Conditions particulières d'hygiène
Chapitre Ier : Navires conçus et équipés pour assurer une conservation satisfaisante des produits de la pêche pendant plus de vingt-quatre heures
Chapitre II : Navires-viviers
Chapitre III : Navires-cuiseurs
Chapitre IV : Navires-congélateurs
Chapitre V : Navires équipés pour la réfrigération en eau de mer