Arrêté du 27 décembre 2019

Chapitre Ier : Dispositions générales

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En vigueur depuis le 1 janvier 2020 · Dernière version le 9 mars 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de l'état-major des armées

Résumé. L'état-major des armées est dirigé par un major général assisté de plusieurs officiers généraux spécialisés dans différents domaines.

I.-L'état-major des armées est placé sous les ordres du major général des armées, officier général, qui est assisté :

1° De trois officiers généraux, sous-chefs d'état-major, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24 du code de la défense (Rôles et attributions des sous-chefs d'état-major) :

a) le sous-chef d'état-major opérations ;

b) le sous-chef d'état-major plans ;

c) le sous-chef d'état-major appui-environnement.

2° D'un officier général relations internationales militaires, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-1 du code de la défense (Rôle de l'officier général en relations internationales militaires).

3° D'un officier général commandant de la cyberdéfense dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-2 du code de la défense (Rôle d'un officier général en cyberdéfense).

4° D'un officier général stratégie des ressources humaines, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24-3 du code de la défense (Rôle d'un officier général en stratégie des ressources humaines).

II.-Pour l'exercice de leurs attributions, les autorités mentionnées au I disposent d'organismes interarmées dont la liste est fixée par arrêté.

III.-Les autorités mentionnées au I veillent, chacune pour ce qui la concerne, à la prise en considération des besoins et propositions des armées et des organismes interarmées.

En vigueur depuis le 1 janvier 2020 · Dernière version le 9 mars 2025

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Rôle du collège des sous-chefs d'état-major

Résumé. L'article décrit le collège des sous-chefs d'état-major, qui aide à prendre des décisions et à définir les stratégies pour l'état-major des armées.

I. - Le major général des armées, l'officier général adjoint au major général des armées, les sous-chefs d'état-major, l'officier général stratégie des ressources humaines et l'officier général relations internationales militaires constituent le collège des sous-chefs d'état-major.
II. - Le collège des sous-chefs d'état-major est l'instance de préparation des décisions de l'état-major des armées et de définition des orientations stratégiques. Il peut constituer des équipes projet pour remplir des missions transverses ou ponctuelles.
III. - Le major général des armées préside le collège des sous-chefs d'état-major.

En vigueur depuis le 9 mars 2025

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Rôle du comité décisionnel des armées

Résumé. Le comité décisionnel des armées, dirigé par le chef d'état-major, prépare et met en œuvre les mesures du conseil de défense.

Le comité décisionnel des armées, présidé par le chef d'état-major des armées et dont la composition et l'organisation font l'objet d'une instruction, est l'instance de préparation et de mise en œuvre des mesures prises par le conseil mentionné à l'article D. 3121-19 du code de la défense (Rôles et responsabilités du chef d'état-major des armées).

En vigueur depuis le 1 janvier 2020 · Dernière version le 9 mars 2025

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Organisation de l'état-major des armées

Résumé. L'article décrit les différentes divisions de l'état-major des armées, chacune ayant des responsabilités spécifiques.

I. - L'état-major des armées comprend les divisions suivantes :

1° La division " études, stratégie et management général ", placée sous l'autorité de l'officier général adjoint au major général des armées ;

2° (Abrogé) ;

3° La division " stratégie numérique des armées " ;

4° La division " emploi des forces - protection " ;

5° La division " forces nucléaires " ;

6° La division " plans, programmation et évaluation " ;

7° La division " cohérence capacitaire " ;

8° La division " maîtrise des armements " ;

9° La division " organisation ressources humaines " ;

10° La division " soutien de l'homme " ;

11° La division " soutien de l'activité " ;

12° (Abrogé) ;

13° La division “ infrastructure et énergie opérationnelle ” ;

14° La division " euratlantique " ;

15° La division " coopération bilatérale Sud " ;

16° La division " cohésion nationale ".

II. - L'état-major des armées comprend en outre :

1° Le centre de planification et de conduite des opérations, commandé par un officier général et qui relève du sous-chef d'état-major opérations ;

2° (Abrogé).

III.- Pour l'exercice de leurs attributions ou dans le cadre de mandats particuliers, les autorités mentionnées au I de l'article 2 (Organisation de l'état-major des armées) disposent des divisions de l'état-major des armées.

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2020

Chapitre Ier : Dispositions générales
Article 2
Article 3
Article 3-1
Article 4