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Arrêté du 27 janvier 2006

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La liste des emplois fonctionnels de sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris visés à l'article 1er (Augmentation pour deux directeurs d'hôpitaux) ci-dessus est révisable à tout moment et par période maximale de trois ans.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé28 août 2014

Créé le 3 février 2006 · Abrogé le 28 août 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des emplois fonctionnels dans les hôpitaux parisiens

Résumé. La liste des postes de sous-directeurs à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris peut être modifiée tous les trois ans.

La liste des emplois fonctionnels de sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris visés à l'article 1er (Augmentation pour deux directeurs d'hôpitaux) ci-dessus est révisable à tout moment et par période maximale de trois ans.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 3 février 2006 au mercredi 27 août 2014

Source : Légifrance