Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, et le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 311-2 (Règles et autonomie des établissements scolaires)Art. L.311-2Règles et autonomie des établissements scolairesLes règles sur les formations scolaires sont fixées par des textes officiels, et les écoles ont une certaine liberté pour organiser leurs cours., D. 331-29 (Changement de voie d'orientation au lycée)Art. D.331-29Changement de voie d'orientation au lycéeLes élèves ou leurs parents peuvent demander un changement de voie d'orientation au lycée, avec l'accord du conseil de classe., D. 331-41 (Suivi des cycles de formation dans les établissements scolaires)Art. D.331-41Suivi des cycles de formation dans les établissements scolairesLes élèves peuvent suivre un cycle de formation dans le même établissement, sauf s'ils changent d'option ou de voie, ou pour des raisons disciplinaires., D. 333-2 (Les trois voies de formation au lycée)Art. D.333-2Les trois voies de formation au lycéeLes lycées proposent trois types de formations : générale, technologique et professionnelle, avec des diplômes spécifiques pour chacune., D. 333-3 (Définition des objectifs et enseignements au lycée)Art. D.333-3Définition des objectifs et enseignements au lycéeLes objectifs et les enseignements des formations secondaires au lycée sont fixés par le ministre de l'éducation, avec des programmes et horaires définis par arrêtés. et R. 421-41-4 ;
Vu le code rural ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 décembre 2009 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 17 décembre 2009,
Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Orientation en voie générale après la seconde
Résumé. Après la seconde, les élèves peuvent choisir une filière générale (ES, L ou S) pour préparer leur bac.
A l'issue de la classe de seconde générale et technologique des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, les élèves qui s'orientent dans la voie générale suivent un cycle d'études pour la préparation d'un baccalauréat général. Le cycle terminal de la voie générale, composé des classes de première et terminale, comprend trois séries : ES, L et S.
Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des classes de première et terminale en voie générale
Résumé. Les classes de première et terminale préparent les élèves à choisir une spécialisation parmi trois séries (ES, L, S) en voie générale.
Les classes de première et les classes terminales sont organisées de manière à préparer progressivement les élèves à une spécialisation dans une des trois séries de la voie générale. L'horaire des enseignements de chaque série est fixé en annexe du présent arrêté.
Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des enseignements en première et terminale
Résumé. Les classes de première et terminale ES, L et S ont des cours communs, spécifiques à chaque série, un accompagnement personnalisé et des options.
Les enseignements des classes de première et des classes terminales des séries économique et sociale (ES), littéraire (L) et scientifique (S) comprennent :
des enseignements communs aux trois séries ;
un accompagnement personnalisé ;
des enseignements spécifiques à chaque série. Certains de ces enseignements peuvent faire l'objet d'un choix ;
des enseignements facultatifs.
L'horaire de ces enseignements est fixé dans les tableaux figurant en annexe du présent arrêté.
Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
L'accompagnement personnalisé dans les lycées
Résumé. L'accompagnement personnalisé est un dispositif scolaire qui aide les élèves selon leurs besoins, avec des activités variées et coordonnées par les professeurs.
L'accompagnement personnalisé s'adresse à tous les élèves selon leurs besoins. Il comprend des actions coordonnées de soutien, d'approfondissement, d'aide méthodologique et d'aide à l'orientation, pour favoriser la maîtrise progressive par l'élève de son parcours de formation et d'orientation. Il prend notamment la forme de travaux interdisciplinaires. En classe terminale, l'accompagnement personnalisé prend appui prioritairement sur les enseignements spécifiques de chaque série. L'horaire de l'accompagnement personnalisé est de 72 heures annuelles ; il peut être utilisé sur la base de deux heures hebdomadaires. L'accompagnement personnalisé est placé sous la responsabilité des professeurs, en particulier du professeur principal. Conformément aux dispositions de l'article R. 421-41-3 du code de l'éducation (Rôle du conseil pédagogique dans les collèges)Art. R.421-41-3Rôle du conseil pédagogique dans les collègesLe conseil pédagogique aide à organiser les enseignements, à suivre les élèves et à proposer des améliorations pour mieux apprendre. susvisé, les modalités d'organisation de cet accompagnement personnalisé font l'objet de propositions du conseil pédagogique soumises à l'approbation du conseil d'administration par le chef d'établissement.
Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Stages pour éviter le redoublement ou changer d'orientation
Résumé. Les élèves peuvent faire des stages pour éviter de redoubler ou changer d'orientation.
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement. Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation visés à l'article D. 331-29.
Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Travaux personnels encadrés en classe de première
Résumé. En première, les élèves font des travaux personnels en classe, basés sur leurs matières principales.
Dans le cadre des enseignements obligatoires, les élèves réalisent en classe de première des travaux personnels encadrés sous la responsabilité pédagogique des enseignants. Ces travaux s'appuient en priorité sur les disciplines spécifiques de chaque série.
Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Heures de cours en petits groupes dans les lycées
Résumé. Les lycées ont des heures réservées pour des cours en petits groupes, dont le nombre varie selon la classe et la série.
Une enveloppe horaire est laissée à la disposition des établissements pour assurer des enseignements en groupes à effectif réduit. Son volume est arrêté par les recteurs d'académie sur une base par division de : 7 heures hebdomadaires en classe de première ES ; 7 heures hebdomadaires en classe de première L ; 9 heures hebdomadaires en classe de première S ; 6 heures hebdomadaires en classe terminale ES ; 6 heures hebdomadaires en classe terminale L ; 10 heures hebdomadaires en classe terminale S. Cette enveloppe peut être abondée en fonction des spécificités pédagogiques de chaque établissement. Son utilisation fait l'objet d'une consultation du conseil pédagogique. Le projet de répartition des heures prévues pour la constitution des groupes à effectif réduit tient compte des activités impliquant l'utilisation des salles spécialement équipées et comportant un nombre limité de places.
Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Choix des enseignements optionnels au lycée
Résumé. Les élèves choisissent des enseignements optionnels dans leur établissement, mais peuvent exceptionnellement suivre certains cours ailleurs si nécessaire.
Les enseignements optionnels obligatoires ou facultatifs sont choisis par les élèves parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre des tableaux figurant en annexe au présent arrêté. Les recteurs d'académie et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt fixent, pour les établissements relevant de leur compétence, la carte des enseignements optionnels, après avis des instances consultatives concernées.A titre exceptionnel, un élève peut suivre une partie des enseignements dans un autre établissement que celui où il est inscrit, dans le cas où ces enseignements ne peuvent être dispensés dans ce dernier, lorsqu'une convention existe à cet effet entre les deux établissements, ou changer d'établissement dans les conditions prévues à l'article D. 331-41 du code de l'éducation (Suivi des cycles de formation dans les établissements scolaires)Art. D.331-41Suivi des cycles de formation dans les établissements scolairesLes élèves peuvent suivre un cycle de formation dans le même établissement, sauf s'ils changent d'option ou de voie, ou pour des raisons disciplinaires. susvisé.
Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Accès à la classe de première sans condition spécifique
Résumé. Pour entrer en première ES, L ou S, il n'est pas obligatoire d'avoir suivi un enseignement d'exploration particulier en seconde.
L'accès à la classe de première des séries citées à l'article 1er (Orientation en voie générale après la seconde)Art. 1Orientation en voie générale après la secondeAprès la seconde, les élèves peuvent choisir une filière générale (ES, L ou S) pour préparer leur bac. du présent arrêté n'est conditionné par le suivi d'aucun enseignement d'exploration particulier en classe de seconde.
Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement d'horaires pour le lycée
Résumé. Un nouvel arrêté modifie les horaires et l'organisation des classes de première et terminale à partir de la rentrée 2011-2012, remplaçant les règles précédentes.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 en classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 en classes terminales.A ces mêmes dates, sont abrogées les dispositions équivalentes de l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général. En tant que de besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale et le ministre chargé de l'agriculture fixent les dispositions transitoires applicables lors de ces rentrées aux élèves redoublants.
Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des enseignements en classe de première
Résumé. Un arrêté du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche organise les enseignements en classe de première.
Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale et le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
GRILLES HORAIRES DU CYCLE TERMINAL DE LA VOIE GÉNÉRALE : SÉRIES ES, L ET S
1. Classe de première
ENSEIGNEMENTS COMMUNS AUX 3 SÉRIES
Disciplines
horaires
Français
4 h
LV 1 et LV 2 (enveloppe globalisée) (a) (b)
4 h 30
Education physique et sportive (c)
2 h
Enseignement moral et civique (d)
0 h 30
Accompagnement personnalisé
2 h
Travaux personnels encadrés (e)
1 h
Heures de vie de classe
10 h annuelles
ENSEIGNEMENTS SPECIFIQUES DE CHAQUE SERIE
SERIE ES
SERIE L
SERIE S
Sciences économiques et sociales
Histoire-géographie
Mathématiques
Sciences
5 h
4 h
3 h
1 h 30
Littérature
Littérature étrangère en langue étrangère
Histoire-géographie
Sciences
2 h
2 h
4 h
1 h 30
Mathématiques
Physique-chimie
Sciences de la vie et de la Terre
ou Sciences de l'ingénieur
4 h
3 h
3 h
7 h
ou Ecologie, agronomie et territoires (h)(e)
6 h
Histoire-géographie
2 h 30
Un enseignement obligatoire au choix parmi :
Arts (f)
5 h
Arts du cirque
8 h
LCA : latin (g)
3 h
LCA : grec (g)
3 h
LV3 (a) (b)
3 h
LV 1 ou 2 approfondies
3 h
Mathématiques
3 h
ENSEIGNEMENTS FACULTATIFS
a) 2 enseignements au plus parmi :
a) 2 enseignements au plus parmi :
a) 2 enseignements au plus parmi :
"informatique et création numérique"
2 h
"informatique et création numérique"
2 h
"informatique et création numérique" (i)
2 h
LV3 (a) (b)
3 h
LV3 (a, b, g)
3 h
LV3 (a) (b)
3 h
LCA : latin
3 h
LCA : latin (g)
3 h
LCA : latin
3 h
LCA : grec
3 h
LCA : grec (g)
3 h
LCA : grec
3 h
Education physique et sportive
3 h
Education physique et sportive
3 h
Education physique et sportive
3 h
Arts (f)
3 h
Arts (f)
3 h
Arts (f)
3 h
Hippologie et équitation (h)
3 h
Pratiques sociales et culturelles (h)
3 h
b) atelier artistique
72 h annuelles
b) atelier artistique
72 h annuelles
b) atelier artistique
72 h annuelles
(a) La langue vivante 2 ou 3 peut être étrangère ou régionale.
(b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue.
(c) Les élèves désirant poursuivre l'enseignement d'exploration d'EPS de seconde de 5 heures, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé.
(d) Enseignement dispensé en groupe à effectif réduit.
(e) Travaux personnels encadrés s'appuyant prioritairement sur les disciplines dominantes de la série. Pour les choix de "sciences de l'ingénieur" et d' "écologie, agronomie et territoires" en série S, les TPE sont intégrés dans l'horaire de cette discipline. Pour les élèves ayant choisi un enseignement complémentaire d'EPS de 4 heures, les TPE peuvent porter sur l'EPS.
(f) au choix parmi : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre. En série L, les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement obligatoire au choix et en option facultative deux enseignements relevant d'un même domaine artistique ou non.
(g) Un même enseignement de langue et cultures de l'Antiquité (LCA) ou de LV3 ne peut être choisi au titre de l'enseignement obligatoire au choix et au titre de l'option facultative.
(h) Enseignements assurés uniquement dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
(i) Enseignement assuré uniquement dans les lycées d'enseignement général et technologique relevant du ministère en charge de l'éducation nationale.
2. Classe terminale
ENSEIGNEMENTS COMMUNS AUX 3 SÉRIES
Disciplines
Horaires
LV 1 et LV 2 (enveloppe globalisée) (a) (b)
4 h
Education physique et sportive (c)
2 h
Enseignement moral et civique (d)
0 h 30
Accompagnement personnalisé
2 h
Heures de vie de classe
10 h annuelles
ENSEIGNEMENTS SPECIFIQUES DE CHAQUE SERIE
SERIE ES
SERIE L
SERIE S
Sciences économiques et sociales
Mathématiques
Histoire-géographie
Philosophie
5 h
4 h
4 h
4 h
Littérature
Littérature étrangère en langue étrangère
Histoire-géographie
Philosophie
2 h
1 h 30
4 h
8 h
Mathématiques
Physique-chimie
Sciences de la vie et de la Terre
6 h
5 h
3 h 30
ou sciences de l'ingénieur
8 h
ou d'Ecologie, agronomie et territoires (h)
5 h 30
Philosophie
3 h
Histoire-géographie
2 h
un enseignement de spécialité au choix parmi :
un enseignement de spécialité au choix parmi :
un enseignement de spécialité au choix (e) parmi :
Mathématiques
1 h 30
Arts (f)
5 h
Mathématiques
2 h
Sciences sociales et politiques
1 h 30
Arts du cirque
8 h
Physique-chimie
2 h
Economie approfondie
1 h 30
LCA : latin (g)
3 h
Sciences de la vie et de la Terre
2 h
LCA : grec (g)
LV3 (a, b, g)
3 h
3 h
Informatique et sciences du numérique
2 h
LV1 ou 2 approfondies
3 h
Ecologie, agronomie et territoires (h)
2 h
Mathématiques
4 h
Droit et grands enjeux du monde contemporain
3 h
ENSEIGNEMENTS FACULTATIFS
a) 2 enseignements au plus parmi :
a) 2 enseignements au plus parmi :
a) 2 enseignements au plus parmi :
"informatique et création numérique"
2 h
"informatique et création numérique"
2 h
-
-
LV3 (a) (b)
3 h
LV3 (a, b, g)
3 h
LV3 (a) (b)
3 h
LCA : latin
3 h
LCA : latin (g)
3 h
LCA : latin
3 h
LCA : grec
3 h
LCA : grec (g)
3 h
LCA : grec
3 h
Education physique et sportive
3 h
Education physique et sportive
3 h
Education physique et sportive
3 h
Arts (f)
3 h
Arts (f)
3 h
Arts (f)
3 h
Hippologie et équitation (h)
3 h
Pratiques sociales et culturelles (h)
3 h
b) atelier artistique
72 h annuelles
b) atelier artistique
72 h annuelles
b) atelier artistique
72 h annuelles
(a) La langue vivante 2 ou 3 peut être étrangère ou régionale.
(b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue.
(c) Les élèves qui bénéficient d'un enseignement complémentaire d'EPS de 4 heures en sus de l'enseignement obligatoire ne peuvent pas le cumuler avec l'option facultative d'EPS.
(d) Enseignement dispensé en groupe à effectif réduit.
(e) Dans le cas du choix de sciences de l'ingénieur dans les enseignements obligatoires de la série S, le choix de l'enseignement de spécialité est facultatif.
(f) Au choix parmi : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre. En série L, les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement de spécialité et en option facultative deux enseignements relevant d'un même domaine artistique ou non.
(g) Un même enseignement de langues et cultures de l'Antiquité ou de LV3 ne peut être pris au titre de l'enseignement de spécialité et au titre de l'option facultative.
(h) Enseignements assurés uniquement dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
5versions
Conformément à l'article 9 de l’arrêté du 16 juillet 2018, ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2019-2020 en classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 en classe de terminale.
En tant que de besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale et le ministre chargé de l'agriculture fixent les dispositions transitoires applicables lors des rentrées 2019-2020 et 2020-2021 aux élèves redoublants.