Arrêté du 27 juillet 2016

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période d'un an, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
Association Le Havre Athlétic Club handball (F).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement d'agrément pour le centre de formation du Havre

Résumé. Le centre de formation du Havre Athletic Club handball obtient un agrément pour un an.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période d'un an, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
Association Le Havre Athlétic Club handball (F).

Historique des versions

Source : Légifrance