Arrêté du 27 mai 2008

Article 14

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 14

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juin 1992

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des sections du CNU pour les disciplines médicales

Résumé. Un arrêté modifie la liste des sections et sous-sections du Conseil National des Universités pour les disciplines médicales et odontologiques.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juin 1992

Historique des versions

Source : Légifrance