Arrêté du 27 mai 2008

Article 15

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Article 15

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juin 1992

Art. 1, Art. 1-1, Art. 2

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Modification de la composition du Conseil national des universités

Résumé. L'arrêté modifie la composition des sections et sous-sections du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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