Art. 2. - Les bouées sont dépourvues de voyant.
La forme et les dimensions des bouées ainsi que l'espacement entre les bouées sont fixés conformément aux dispositions de l'annexe I au présent arrêté.
Arrêté du 27 mars 1991
Art. 2. - Les bouées sont dépourvues de voyant.
La forme et les dimensions des bouées ainsi que l'espacement entre les bouées sont fixés conformément aux dispositions de l'annexe I au présent arrêté.
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Art. 2. - Les bouées sont dépourvues de voyant.
La forme et les dimensions des bouées ainsi que l'espacement entre les bouées sont fixés conformément aux dispositions de l'annexe I au présent arrêté.
Source : Légifrance