Arrêté du 27 mars 2014

Article 1

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Article 1

Le règlement pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne annexé au présent arrêté est approuvé.

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Abrogé27 mai 2017

Créé le 3 mai 2014 · Abrogé le 27 mai 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation d'un règlement pour l'assistance météorologique en aviation

Résumé. Un règlement pour aider les avions à naviguer avec la météo est approuvé.

Le règlement pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne annexé au présent arrêté est approuvé.

Historique des versions

En vigueur du samedi 3 mai 2014 au vendredi 26 mai 2017

Source : Légifrance