Arrêté du 27 novembre 2013

Article 2

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Maïs

DKC5711.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

ESZ 1102.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

Maxxens.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

Oxxygen Duo (2).

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

P8090

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

P8447.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

Sorgho grain

ESS 006.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

ESS 008.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

ESS 010.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

(2) Forme modifiée de la variété Oxxygen, plus tolérante à la famille des cyclohéxanones que la forme initiale.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Autorisation de culture pour l'exportation

Résumé. La France autorise la culture de plusieurs variétés de maïs et sorgho pour exportation pendant dix ans.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs DKC5711. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  ESZ 1102. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  Maxxens. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
  Oxxygen Duo (2). RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
  P8090 Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  P8447. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
Sorgho grain ESS 006. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  ESS 008. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  ESS 010. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
(2) Forme modifiée de la variété Oxxygen, plus tolérante à la famille des cyclohéxanones que la forme initiale.

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