Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Exécution d'un arrêté sur la puissance des installations énergétiques
Résumé. La directrice de l'énergie est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui augmente la puissance maximale des installations à 3 MW.
La directrice de l'énergie est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.