Arrêté du 27 novembre 2024

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 11 juillet 2019 susvisé (Création d'un nouveau baccalauréat pro en navigation maritime) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Extension de la préparation de la spécialité électromécanicien marine) à 8 (Modification des annexes pour le baccalauréat professionnel spécialité 'Electromécanicien marine') du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 6 décembre 2024

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un décret de 2019 est mis à jour selon de nouvelles règles.

L'arrêté du 11 juillet 2019 susvisé (Création d'un nouveau baccalauréat pro en navigation maritime) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Extension de la préparation de la spécialité électromécanicien marine) à 8 (Modification des annexes pour le baccalauréat professionnel spécialité 'Electromécanicien marine') du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 6 décembre 2024

Source : Légifrance