En vigueur depuis le 18 décembre 2024 · Remplacé par une nouvelle version le 1 janvier 2027
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Champ d'application et adaptation locale
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
Pour l'application de l'article 3 (Modalités d'inscription et de délivrance du BTS Diététique et Nutrition) du présent arrêté, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur.