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Arrêté du 27 novembre 2025

modifiant l'arrêté du 23 janvier 2025 portant habilitation de la Croix-Rouge française pour les formations aux premiers secours

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des règles de sécurité civile

Résumé. Un arrêté du 27 novembre 2025 met à jour les règles de sécurité civile en remplaçant une annexe d'un précédent arrêté.

Le ministre de l'intérieur,

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 726-1 (Organismes habilités pour les formations en secourisme), L. 726-2 (Formation continue pour les secouristes) et R. 726-3 (Délivrance de l'habilitation pour la formation aux premiers secours) (2°) et suivants ;

Vu l'arrêté du 17 juin 2024 (Règles pour l'enseignement des premiers secours) relatif à la l'habilitation pour la formation aux premiers secours ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 2025 (Arrêté du 23 janvier 2025 sur les formations aux premiers secours par la Croix-Rouge) portant habilitation de la Croix-Rouge française pour les formations aux premiers secours ;

Vu la demande de modification formulée par la Croix-Rouge française le 24 octobre 2025,

Arrête :

En vigueur depuis le 3 décembre 2025

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Modification d'une annexe dans un arrêté de sécurité civile

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe d'un précédent arrêté sur la sécurité civile.

L'annexe 2 de l'arrêté du 23 janvier 2025 susvisé (Habilitation de la Croix-Rouge française pour les formations des formateurs) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 3 décembre 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 27 novembre 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté de novembre 2025 met à jour un autre arrêté de janvier de la même année.

Fait le 27 novembre 2025.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du bureau du pilotage des acteurs du secours,

A. Forlini

En vigueur depuis le mercredi 3 décembre 2025

Arrêté du 27 novembre 2025
Article 1
Article 2
Annexe