Arrêté du 27 novembre 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe 2 de l'arrêté du 23 janvier 2025 susvisé (Habilitation de la Croix-Rouge française pour les formations des formateurs) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 3 décembre 2025

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Modification d'une annexe dans un arrêté de sécurité civile

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe d'un précédent arrêté sur la sécurité civile.

L'annexe 2 de l'arrêté du 23 janvier 2025 susvisé (Habilitation de la Croix-Rouge française pour les formations des formateurs) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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Source : Légifrance