En vigueur depuis le 3 décembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Public cible des formations de l'Ordre de Malte-France
Résumé. L'arrêté précise que les personnes qui peuvent suivre les formations de l'Ordre de Malte-France sont détaillées dans une annexe.
Le public cible des formations mentionnées aux deux premiers articles du présent arrêté, est précisé en annexe 1.