Arrêté du 27 septembre 2011

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, en date du 27 septembre 2011, Mme Féjoz (Michèle), directrice des ressources humaines, adjointe au secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, est nommée membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom en qualité de représentant de l'Etat, au titre du ministre chargé de l'industrie, en remplacement de M. Gautier (Bertrand).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'administration de l'Institut Télécom

Résumé. Un arrêté du 27 septembre 2011 nomme Michèle Féjoz comme représentante de l'État au conseil d'administration de l'Institut Télécom, remplaçant Bertrand Gautier.

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, en date du 27 septembre 2011, Mme Féjoz (Michèle), directrice des ressources humaines, adjointe au secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, est nommée membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom en qualité de représentant de l'Etat, au titre du ministre chargé de l'industrie, en remplacement de M. Gautier (Bertrand).

Historique des versions

Source : Légifrance