Arrêté du 27 septembre 2017

Article 2

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Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, rubrique « C) Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société SAINT JUDE MEDICAL France SAS (ST. JUDE) » est ajouté le produit suivant :

CODE NOMENCLATURE
3411761 Système implantable de stimulation ganglion spinal, ST JUDE, AXIUM, électrode
Kit sonde électrode quadripolaire implantable pour système implantable de stimulation ganglion spinal, ST JUDE, AXIUM
REFERENCES PRISE EN CHARGE
- 50 cm : ref MN20450-50A
- 90 cm : ref MN20450-90A
Date de fin de prise en charge : 31 septembre 2022.

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Ajout d'un neurostimulateur médullaire non rechargeable à la liste des produits remboursables

Résumé. Un nouveau système de stimulation ganglion spinal est ajouté à la liste des produits remboursables par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, rubrique « C) Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société SAINT JUDE MEDICAL France SAS (ST. JUDE) » est ajouté le produit suivant :

CODE NOMENCLATURE
3411761 Système implantable de stimulation ganglion spinal, ST JUDE, AXIUM, électrode
Kit sonde électrode quadripolaire implantable pour système implantable de stimulation ganglion spinal, ST JUDE, AXIUM
REFERENCES PRISE EN CHARGE
- 50 cm : ref MN20450-50A
- 90 cm : ref MN20450-90A
Date de fin de prise en charge : 31 septembre 2022.

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