Créé le 7 septembre 2006 · Abrogé le 2 septembre 2013
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des études pour le DUT dans trois spécialités
Résumé. L'arrêté du 6 septembre 2006 organise les études pour obtenir un DUT dans trois spécialités : génie du conditionnement, carrières juridiques et carrières sociales.
L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie est fixée conformément aux programmes pédagogiques nationaux (1) annexés au présent arrêté pour les spécialités suivantes :
génie du conditionnement et de l'emballage ;
carrières juridiques ;
carrières sociales.
Les programmes pédagogiques nationaux (PPN) sont accessibles à l'adresse internet du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Créé le 7 septembre 2006 · Abrogé le 2 septembre 2013
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Arrêté sur l'organisation des DUT
Résumé. Un arrêté fixe l'organisation des études pour trois spécialités de DUT et précise que son directeur général est responsable de son application.
Le directeur général de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Créé le 7 septembre 2006 · Abrogé le 2 septembre 2013
Les programmes pédagogiques nationaux (PPN) sont accessibles à partir de l'adresse internet : www.education.gouv.fr/sup/programmes-iut/.
3versions
Arrêté du 15 mai 2013, article 3 : A compter de la rentrée universitaire 2013-2014 pour la première année du diplôme et à compter de la rentrée universitaire 2014-2015 pour la deuxième année, l'intitulé " packaging, emballage et conditionnement " remplace l'intitulé de la spécialité " génie du conditionnement et de l'emballage ".
Arrêté du 15 mai 2013, article 4 : Les dispositions prévues dans l' arrêté du 28 août 2006 relatives aux programmes pédagogiques nationaux mentionnés à l'article 1er du présent arrêté sont abrogées à compter de la rentrée universitaire 2013-2014 pour la première année du diplôme et à compter de la rentrée universitaire 2014-2015 pour la deuxième année.