Abrogé par Arrêté du 19 juin 2013 - art. 4
Créé le 7 septembre 2006 · Abrogé le 2 septembre 2013
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Arrêté sur l'organisation des DUT
Le directeur général de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.