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Arrêté du 28 décembre 1992
Titre II : Conditions d'hygiène relatives aux produits manipulés dans les établissements
Abrogé30 décembre 2009
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Section 1 : Conditions pour les produits frais
Abrogé30 décembre 2009Section 2 : Conditions pour les produits congelés
Abrogé30 décembre 2009Section 3 : Conditions pour les produits décongelés
Abrogé30 décembre 2009Section 4 : Conditions pour les produits transformés
Abrogé30 décembre 2009Chapitre Ier : Conditions générales
Abrogé30 décembre 2009Chapitre II : Conserves
Abrogé30 décembre 2009Chapitre III : Produits salés et fumés
Abrogé30 décembre 2009Chapitre IV : Produits de crustacés et de mollusques cuits
Abrogé30 décembre 2009Chapitre V : Pulpe de poisson
Abrogé30 décembre 2009Section 5 : Conditions concernant les parasites
Abrogé30 décembre 2009Abrogé depuis le mercredi 30 décembre 2009
En vigueur du samedi 9 janvier 1993 au mardi 29 décembre 2009
Titre II : Conditions d'hygiène relatives aux produits manipulés dans les établissements
Section 1 : Conditions pour les produits frais
Section 2 : Conditions pour les produits congelés
Section 3 : Conditions pour les produits décongelés
Section 4 : Conditions pour les produits transformés
Section 5 : Conditions concernant les parasites