Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de l'oripavine aux substances réglementées
Résumé. Un arrêté ajoute l'oripavine à la liste des substances réglementées.
A l'annexe I de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté :
« Oripavine ».