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Modification des plans de zones pour spectateurs dans les événements sportifs
L'arrêté du 26 août 2014 susvisé (Réglementation du circuit Paul Ricard pour quatre ans) est ainsi modifié :
I. - L'article 1er (Modification des plans de zones pour spectateurs dans les événements sportifs) est ainsi modifié :
1° Les mots : « le plan-masse annexé au présent arrêté » sont remplacés par les mots : « le plan masse auto et le plan masse moto annexés au présent arrêté » ;
2° Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Les plans détaillés, auto et moto, des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport (Zones réservées aux spectateurs lors des manifestations sportives) figurent à l'annexe III. »
II. - Le plan masse est remplacé par le plan masse auto et le plan masse moto figurant en annexe du présent arrêté (*) ;
III. - Les annexes I et II sont remplacées par les annexes I et II figurant à l'annexe du présent arrêté ;
IV. - Après l'annexe II, il est inséré l'annexe III figurant à l'annexe du présent arrêté.