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Arrêté du 28 janvier 2014

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Article 3

Les référentiels professionnels et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2022

Créé le 19 février 2014 · Abrogé le 31 décembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une spécialité rugby à XV dans un diplôme sportif

Résumé. Un arrêté crée une spécialité rugby à XV pour un diplôme sportif, détaillant les compétences requises.

Les référentiels professionnels et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 19 février 2014 au vendredi 30 décembre 2022

Source : Légifrance