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Arrêté du 28 janvier 2014

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Article 6

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2022

Créé le 19 février 2014 · Abrogé le 31 décembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour le brevet pro de rugby

Résumé. Un arrêté du 18 février 2014 définit les dispenses et équivalences pour le brevet professionnel de rugby à XV.

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 19 février 2014 au vendredi 30 décembre 2022

Source : Légifrance