Abrogé31 décembre 2022
Abrogé par Arrêté du 21 juillet 2021 - art. 10 (VT)
Créé le 19 février 2014 · Abrogé le 31 décembre 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispenses et équivalences pour le brevet pro de rugby
Résumé. Un arrêté du 18 février 2014 définit les dispenses et équivalences pour le brevet professionnel de rugby à XV.
Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.