Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité vélo tout terrain
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. 7 bis