Abrogé par Arrêté du 14 octobre 2024 - art. 10 (V)
Créé le 2 février 2019 · Abrogé le 31 décembre 2025
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Dispenses et équivalences pour le diplôme de vélo tout terrain
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif”, mention “vélo tout terrain” figure en annexe V au présent arrêté.