XV. - Foyer occupationnel pour adultes multihandicapés
résidence « Le Soleil bleu » (59557 Comines)
Accord d'établissement du 16 septembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 28 juin 2000
XV. - Foyer occupationnel pour adultes multihandicapés
résidence « Le Soleil bleu » (59557 Comines)
Accord d'établissement du 16 septembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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XV. - Foyer occupationnel pour adultes multihandicapés
résidence « Le Soleil bleu » (59557 Comines)
Accord d'établissement du 16 septembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance