XX. - Union départementale des associations de parents d'enfants
inadaptés « Les Papillons blancs du Nord » (59400 Lille)
Accord collectif d'entreprise du 23 juin 1999 et avenant no 1 du 9 juillet 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 28 juin 2000
XX. - Union départementale des associations de parents d'enfants
inadaptés « Les Papillons blancs du Nord » (59400 Lille)
Accord collectif d'entreprise du 23 juin 1999 et avenant no 1 du 9 juillet 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
XX. - Union départementale des associations de parents d'enfants
inadaptés « Les Papillons blancs du Nord » (59400 Lille)
Accord collectif d'entreprise du 23 juin 1999 et avenant no 1 du 9 juillet 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance