XXI. - Association de parents d'enfants inadaptés
« Les Papillons blancs du Valenciennois » (59410 Anzin)
Accord collectif d'entreprise du 22 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 28 juin 2000
XXI. - Association de parents d'enfants inadaptés
« Les Papillons blancs du Valenciennois » (59410 Anzin)
Accord collectif d'entreprise du 22 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
XXI. - Association de parents d'enfants inadaptés
« Les Papillons blancs du Valenciennois » (59410 Anzin)
Accord collectif d'entreprise du 22 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance