XXIV. - Association de parents d'enfants inadaptés de Maubeuge
« Les Papillons blancs » (59603 Maubeuge)
Accord collectif d'entreprise du 15 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 28 juin 2000
XXIV. - Association de parents d'enfants inadaptés de Maubeuge
« Les Papillons blancs » (59603 Maubeuge)
Accord collectif d'entreprise du 15 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
XXIV. - Association de parents d'enfants inadaptés de Maubeuge
« Les Papillons blancs » (59603 Maubeuge)
Accord collectif d'entreprise du 15 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance