XV. - Résidence sociale - Externat médico-pédagogique
(92300 Levallois-Perret)
Accord d'établissement du 9 novembre 1999, avenant no 1 du 17 décembre 1999 et avenant no 2 du 24 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 28 juin 2000
XV. - Résidence sociale - Externat médico-pédagogique
(92300 Levallois-Perret)
Accord d'établissement du 9 novembre 1999, avenant no 1 du 17 décembre 1999 et avenant no 2 du 24 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
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XV. - Résidence sociale - Externat médico-pédagogique
(92300 Levallois-Perret)
Accord d'établissement du 9 novembre 1999, avenant no 1 du 17 décembre 1999 et avenant no 2 du 24 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance