Arrêté du 28 juin 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

XIV. - Association d'enfants, adolescents, adultes inadaptés, centre d'aide par le travail « Les Ateliers de l'Ambresis » (77260 La Ferté-sous-Jouarre)

Accord d'établissement du 28 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

XIV. - Association d'enfants, adolescents, adultes inadaptés, centre d'aide par le travail « Les Ateliers de l'Ambresis » (77260 La Ferté-sous-Jouarre)

Accord d'établissement du 28 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.

Historique des versions

Source : Légifrance