XI. - Association pour la réhabilitation professionnelle par le travail protégé, centre d'aide par le travail « Maurice-Pilod » (75011 Paris)
Accord collectif d'établissement non daté relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 28 juin 2000
XI. - Association pour la réhabilitation professionnelle par le travail protégé, centre d'aide par le travail « Maurice-Pilod » (75011 Paris)
Accord collectif d'établissement non daté relatif à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
XI. - Association pour la réhabilitation professionnelle par le travail protégé, centre d'aide par le travail « Maurice-Pilod » (75011 Paris)
Accord collectif d'établissement non daté relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance