Arrêté du 28 juin 2000

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XII. - Association pour adultes et jeunes handicapés, centre d'aide par le travail « Les Cerisiers », centre d'aide par le travail « André-Busquet », institut médico-professionnel « Binet-Simon » (75009 Paris)

Accord d'entreprise du 7 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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XII. - Association pour adultes et jeunes handicapés, centre d'aide par le travail « Les Cerisiers », centre d'aide par le travail « André-Busquet », institut médico-professionnel « Binet-Simon » (75009 Paris)

Accord d'entreprise du 7 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.

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