Abrogé7 octobre 2017
Abrogé par Arrêté du 28 septembre 2017 - art. 6
Créé le 3 juillet 2017 · Abrogé le 7 octobre 2017
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation de labels rouges pour la pintade et le chapon
Résumé. Un arrêté homologue les cahiers des charges de deux labels rouges pour la pintade et le chapon de pintade élevés en plein air.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.